- Politique d’archivage à long terme des documents électroniques aux AEG (validée en juin 2011 par le Conseil d’Etat)
- Liste des métadonnées obligatoires
- Formats de fichiers adaptés à l’archivage électronique
- Règles de nommage des fichiers
- Glossaire archives/informatique
- Marche à suivre pour le versement de paquets d’archives électroniques aux AEG
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